le cube et la Loi

Message par **bonhomme** » sam. sept. 23, 2006 1:35 pm

un piti lien sur le droit a l'utilisation du fameux cube de monsieur Erno

http://www.voxpi.info/2006/07/17/rubiks ... e-validee/
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ps : cliquez sur le lien en bas, "sur ce site"

Message par **ofapel** » sam. sept. 23, 2006 1:43 pm

Si quelqu'un pouvait m'expliquer...
Il parlent de quoi exactement? Du rubik's cube , du brevet du cube, de la forme du cube ou de la forme du cube par rapport au rubik's cube?

En gros, j'ai besoins qu'on m'aide à comprendre.

Message par **Spols** » sam. sept. 23, 2006 1:54 pm

Si j'ai bien compris, il font réference à une affaire similaire avec la brique de lego qu je connais bien. La forme de la brique de légo a été protégé et donc personne ne pouvait en produire, mais le brevet est arrivé a expiration (20 ans) et donc d'autre marque peuvent creer des brique au dimmension identique (mega block). Dans ce cas il a été reconnu que la forme de la brique était indisociable avec son fonctionnement et son utilité.

Or dans l'affaire qui nous concerne, la forme cubique du rubik's cube a été reconnu comme un forme choisi par son auteur et dissociable avec le fonctionnement, la preuve étant que avec le même mecanisme on peut faire des cubes de différentes formes. En conclusion, le mecanisme du rubik's cube est protégé par la loi et pas la forme global du rubik's cube. N'importe qui peut donc faire un puzzle de forme cubique sans avoir de droit sur le brevet mais il ne peut pas utiliser le m^me mecanisme sans autorisation.

Cela dit, petit clin d'oeil à cyril dont son site tant à devenir la référence francophone des sites consacré aux rubik's cube et ses dérivés

Message par **ofapel** » sam. sept. 23, 2006 1:57 pm

Ah bah ça c'est une réponse claire et compréhensible. Surtout qu'elle est venue plus que rapidement. A peine le temps de lire le sujet en question et de répondre, me trompe-je?

Message par **Spols** » sam. sept. 23, 2006 2:04 pm

non par contre je lis désormais le compte-rendu complet des procés et c'est à tomber par terre, résumé dés que j'ai fini

Message par **bonhomme** » sam. sept. 23, 2006 2:06 pm

je suis déçu, je pensais que le site de cyril était déja la reference

Message par **Spols** » sam. sept. 23, 2006 2:08 pm

je voulais rester modeste

Message par **Spols** » sam. sept. 23, 2006 2:30 pm

voila, j'ai tout lu (12 page en language judiciaire

)

Résumé:

Une société à tenté de commercialiser en france des copie du rubik's cube sous le nom de cube magique. Erno rubik et la société SEVEN à qui Erno rubik à ceder ses droits sur le rubik's cube. a intenté un procés pour contrafacon et a obtenu gain de cause en première instance.

La société condamné en première instance à fait appel statuant sur une multitude de (pseudo) vice de procedure lors de l'application du brevet et autre, dont le fait que la forme du rubik'scube n'est pas un effet technique. Donc il soutenait que la forme ne résultait que de l'humeur" de Erno Rubbik lors de la création du premier cube en s'appuyant sur le fait que la société SEVEN a commercialiser 5 puzzle dont la forme est différente mais basé sur le même mécanisme.

En conclusion, Le tribunal a donnée raison à Erno Rubik et la société SEVEN en appel.

Notre cube cheri reste protégé

Message par **g-kid** » sam. sept. 23, 2006 2:40 pm

je comprends mieux pourquoi certains (vieux

) l'appelle magic cube

Julien · Message par **Julien** » sam. sept. 23, 2006 2:58 pm

Je croyais que justement l'a société qui avait fait des "cubes magiques" avait gagné, d'apres le fait que la forme est dissociable du mecanisme ??

Message par **Spols** » sam. sept. 23, 2006 4:37 pm

la dernière page du pdf est claire, le jugement est confirmé et Erno et SEVEN recevront en plus 3000€ chacun